LE GAULOIS
Présentation de la marque LE GAULOIS
Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 14 février 2010.
SOCIETE NOUVELLE MIZERET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162744 - Publication au BOPI 2000-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429294 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31